Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site est édité par la société ALTITUDES DYNAMICS SAS, Société par Actions Simplifiée, dont le siège social est situé au 231 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : 231 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
RCS : En cours d'immatriculation (RCS Paris). Numéro à compléter dès réception du Kbis.
Capital social : À compléter dès réception du Kbis.
SIRET : À compléter dès réception du Kbis.
TVA intracommunautaire : À compléter dès réception du Kbis.
Code APE : 3030Z (Construction aéronautique et spatiale)
Directrice de la publication : La Présidente
Email : contact@altitudesdynamics.com
2. Contact
Email : contact@altitudesdynamics.com
Adresse postale : ALTITUDES DYNAMICS SAS, 231 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
3. Hébergeur
Raison sociale : Vercel Inc.
Siège social : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, photographies, graphismes, icônes, logiciels, bases de données, mise en page, charte graphique, logo, nom commercial, marques) est la propriété exclusive d'Altitudes Dynamics SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Altitudes Dynamics SAS. La technologie présentée sur ce site fait l'objet de 5 demandes de brevets déposées auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Les brevets ne sont pas encore délivrés (statut : Patent Pending).
5. Données personnelles
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6. Limitation de responsabilité
Altitudes Dynamics SAS s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour. Les informations présentées sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel.
7. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.